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  768 W 2, 1644 W 17, 768 W 111-1 - Amareins-Francheleins-Cesseins (1965-1997)

  Commentaires :

  Commune fusionnée le 1er janvier 1974 avec Cesseins et Francheleins.

  
  
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    768 W 2, 1644 W 17, 768 W 111-1 - Plans parcellaires (1965-1997)

    Typologie : plan

    
    
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      768 W 2, 1644 W 17, 768 W 111-1 - Remembrement (1965-1997)
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        768 W 2-1 - Section WA : feuille 1 (1997)

        

        
        
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        768 W 2-2 - Section WA : feuille 2 (1997)

        

        
        
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        768 W 111-1 - Section ZA : feuille 1 (1992)

        

        
        
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        768 W 111-2 - Section ZB : feuille 1 (1992)

        

        
        
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        1644 W 17 - Section ZC : feuille 1 (1965)

        

        
        
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  1644 W 42 - Ambérieux-en-Dombes (2003)

  Typologie : plan

  
  
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    1644 W 42 - Plans parcellaires (2003)

    Typologie : plan

    
    
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      1644 W 42 - Remembrement (2003)
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        1644 W 42-1 - Section ZA : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-2 - Section ZB : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-3 - Section ZC : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-4 - Section ZD : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-5 - Section ZE : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-6 - Section ZH : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-7 - Section ZI : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-8 - Section ZK : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-9 - Section ZL : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-10 - Section ZM : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-11 - Section ZN : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-12 - Section ZO : feuille 1 (2003)

        

        
        
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        1644 W 42-13 - Section ZP : feuille 1 (2003)

        

        
        
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  768 W 3, 156 - Ambronay (1965-1986)
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    768 W 3, 156 - Plans parcellaires (1965-1986)

    Typologie : plan

    
    
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      768 W 3, 156 - Remembrement (1965-1986)
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        768 W 3-1 - Tableau d'assemblage : feuille 1 (1965)

        

        
        
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        768 W 3-2 - Section XA : feuille 1 (-sd)

        

        Commentaires :

        Cette section est devenue section YB.

        
        
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        768 W 3-3 - Section YB : feuille 1 (1986)

        

        
        
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        768 W 156 - Section ZB-ZE : feuille 1 (1972)

        

        
        
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  768 W 4 - Anglefort (1986)
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    768 W 4 - Plans parcellaires (1986)

    Typologie : plan

    
    
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      768 W 4 - Remembrement (1986)
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        768 W 4-1 - Tableau d'assemblage : feuille 1 (1986)

        

        
        
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        768 W 4-2 - Section ZA : feuille 1 (1986)

        

        
        
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        768 W 4-3 - Section ZB : feuille 1 (1986)

        

        
        
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        768 W 4-4 - Section ZC : feuille 1 (1986)

        

        
        
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        768 W 4-5 - Section ZD : feuille 1 (1986)

        

        
        
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        768 W 4-6 - Section ZE : feuille 1 (1986)

        

        
        
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        768 W 4-7 - Section ZH : feuille 1 (1986)

        

        
        
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  768 W 5 - Aranc (1996)
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    768 W 5 - Plans parcellaires (1996)

    Typologie : plan

    
    
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      768 W 5 - Remembrement (1996)
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        768 W 5-1 - Tableau d'assemblage : feuille 1 (1996)

        

        
        
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        768 W 5-2 - Tableau d'assemblage : feuille 2 (1996)

        

        
        
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        768 W 5-3 - Section ZA : feuille 1 (1996)

        

        
        
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        768 W 5-4 - Section ZB : feuille 1 (1996)

        

        
        
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        768 W 5-5 - Section ZC : feuille 1 (1996)

        

        
        
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        768 W 5-6 - Section ZD : feuille 1 (1996)

        

        
        
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        768 W 5-7 - Section ZE : feuille 1 (1996)

        

        
        
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        768 W 5-8 - Section ZH : feuille 1 (1996)

        

        
        
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        768 W 5-9 - Section ZI : feuille 1 (1996)

        

        
        
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        768 W 5-10 - Section ZK : feuille 1 (1996)

        

        
        
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        768 W 5-11 - Section ZL : feuille 1 (1996)

        

        
        
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  768 W 6 - Arbignieu (1963)

  Commentaires :

  La commune a fusionné avec celle de Saint-Bois par arrêté préfectoral du 29 septembre 2015 pour devenir Arboys-en-Bugey.

  
  
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    768 W 6 - Plans parcellaires (1963)

    Typologie : plan

    
    
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      768 W 6 - Remembrement (1963)
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        768 W 6-1 - Tableau d'assemblage : feuille 1 (1963)

        

        
        
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        768 W 6-2 - Section ZA : feuille 1 (1963)

        

        
        
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        768 W 6-3 - Section ZB : feuille 1 (1963)

        

        
        
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        768 W 6-4 - Section ZC : feuille 1 (1963)

        

        
        
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        768 W 6-5 - Section ZD : feuille 1 (1963)

        

        
        
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        768 W 6-6 - Section ZE : feuille 1 (1963)

        

        
        
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  768 W 7 - Arbigny (1996)
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    768 W 7 - Plans parcellaires (1996)

    Typologie : plan

    
    
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      768 W 7 - Remembrement (1996)
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        768 W 7 - Section WA : feuille 1 (1996)

        

        
        
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  768 W 8 - Argis (1993)
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    768 W 8 - Plans parcellaires (1993)

    Typologie : plan

    
    
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      768 W 8 - Remembrement (1993)
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        768 W 8 - Section WA : feuille 1 (1993)

        

        
        
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  1644 W 2, 768 W 9-1, 1644 W 10, 23, 768 W 81 - Ars-sur-Formans (1965-1997)

  Commentaires :

  La commune d'Ars a pris le nom d'Ars-sur-Formans le 18 octobre 1956.

  
  
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    1644 W 2, 768 W 9-1, 1644 W 10, 23, 768 W 81 - Plans parcellaires (1965-1997)

    Typologie : plan

    
    
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      1644 W 2, 768 W 9-1, 1644 W 10, 23, 768 W 81 - Remembrement (1965-1997)
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        768 W 9-1 - Tableau d'assemblage : feuille 1 (1997)

        

        
        
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        768 W 9-2 - Section WA : feuille 1 (1977)

        

        Classement :

        Ancienne partie de la section ZA.

        
        
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        768 W 9-3 - Section ZA : feuille 1 (1977)

        

        
        
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        768 W 9-4 - Section ZB : feuille 1 (1977)

        

        
        
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        768 W 9-5 - Section ZC : feuille 1 (1977)

        

        
        
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        768 W 9-6 - Section ZD : feuille 1 (1977)

        

        
        
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        768 W 9-7 - Section ZE : feuille 1 (1977)

        

        
        
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        768 W 81 - Section ZA : feuille 1 (-sd)

        

        
        
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        1644 W 2-2 - Section ZA : feuille 1 (-sd)

        

        Présentation du contenu :

        Concerne également les sections ZC de Frans, ZK de Chaleins et section ZE de Villeneuve.

        Commentaires :

        Sur ce plan il y a uniquement les parcelles de 1 à 82.

        
        
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        1644 W 10 - Section ZA : feuille 2 (-sd)

        

        Présentation du contenu :

        Emprise de l'extension du remembrement avec Mizérieux (sectionZD) et d'Ars-sur-Formans (section ZD).

        Commentaires :

        Sur ce plan il y a uniquement les parcelles de 1 à 10.

        
        
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        1644 W 2-1 - Section ZA : feuille 3 (1965)

        

        Commentaires :

        Sur ce plan il y a uniquement les parcelles de 11 à 22.

        
        
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        1644 W 2-3 - Section ZB : feuille 1 (-sd)

        

        Présentation du contenu :

        Emprise de l'extension du remembrement avec Savigneux (sectionZL).

        Commentaires :

        Sur ce plan il y a uniquement les parcelles de 1 à 56.

        
        
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        1644 W 2-4 - Section ZC : feuille 1 (-sd)

        

        Présentation du contenu :

        Emprise de l'extension du remembrement avec Savigneux (sections ZK et ZL).

        Commentaires :

        Sur ce plan il y a uniquement les parcelles de 1 à 42.

        
        
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        1644 W 2-5 - Section ZD : feuille 1 (-sd)

        

        Présentation du contenu :

        Emprise de l'extension du remembrement avec Mizérieux (sectionZD) et de Savigneux (section ZK).

        Commentaires :

        Sur ce plan il y a uniquement les parcelles de 1 à 44.

        
        
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        1644 W 2-6 - Section ZE : feuille 1 (-sd)

        

        
        
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        1644 W 23-1 - Sections ZA-ZE : feuille 1 (-sd)

        

        Présentation du contenu :

        Concerne également les sections ZC de Frans et ZB de Miserieux.

        Commentaires :

        Sur ce plan il y a uniquement les parcelles de 59 à 82 pour la section ZA et de 1 à 6 pour la section ZE.

        
        
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        1644 W 23-2 - Section ZE : feuille 1 (-sd)

        

        Présentation du contenu :

        Concerne également la section ZC de Miserieux.

        Commentaires :

        Sur ce plan il y a uniquement les parcelles de 33 à 44.

        
        
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  768 W 11 - Bâgé-la-Ville (1988)
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    768 W 11 - Plans parcellaires (1988)

    Typologie : plan

    
    
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      768 W 11 - Remembrement (1988)
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        768 W 11-1 - Tableau d'assemblage : feuille 1 (1988)

        

        
        
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        768 W 11-2 - Section ZA : feuille 1 (1988)

        

        
        
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        768 W 11-3 - Section ZB : feuille 1 (1988)

        

        
        
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        768 W 11-4 - Section ZC : feuille 1 (1988)

        

        
        
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  768 W 12 - Balan (1988)
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    768 W 12 - Plans parcellaires (1988)

    Typologie : plan

    
    
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      768 W 12 - Remembrement (1988)
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        768 W 12-1 - Tableau d'assemblage : feuille 1 (1988)

        

        
        
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        768 W 12-2 - Section ZA : feuille 1 (1988)

        

        
        
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        768 W 12-3 - Section ZB : feuille 1 (1988)

        

        
        
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        768 W 12-4 - Section ZC : feuille 1 (1988)

        

        
        
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        768 W 12-5 - Section ZD : feuille 1 (1988)

        

        
        
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        768 W 12-6 - Section ZE : feuille 1 (1988)

        

        Présentation du contenu :

        Emprise de l'extension du remembrement avec Niévroz (section ZA).

        Commentaires :

        Sur ce plan il y a uniquement les parcelles de 1 à 83.

        
        
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        768 W 12-7 - Section ZH : feuille 1 (1988)

        

        
        
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        768 W 12-8 - Section ZI : feuille 1 (1988)

        

        
        
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  1644 W 11, 768 W 13-1 - Baneins (1969)
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    1644 W 11, 768 W 13-1 - Plans parcellaires (1969)

    Typologie : plan

    
    
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      1644 W 11, 768 W 13-1 - Remembrement (1969)
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        768 W 13-1 - Tableau d'assemblage : feuille 1 (1969)

        

        
        
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        768 W 13-2 - Section ZA : 1 feuille (1969)

        

        
        
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        768 W 13-3 - Section ZB : 1 feuille (1969)

        

        
        
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        768 W 13-4 - Section ZC : 1 feuille (1969)

        

        
        
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        768 W 13-5 - Section ZD : 1 feuille (1969)

        

        
        
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        768 W 13-6 - Section ZE : 1 feuille (1969)

        

        
        
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        768 W 13-7 - Section ZH : 1 feuille (1969)

        

        
        
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        768 W 13-8 - Section ZI : 1 feuille (1969)

        

        
        
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        768 W 13-9 - Section ZK : 1 feuille (1969)

        

        Présentation du contenu :

        Emprise de l'extension du remembrement avec Valeins (section ZC).

        
        
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        1644 W 11 - Section ZI : 1 feuille (1969)

        

        Présentation du contenu :

        Emprise de l'extension du remembrement avec Chaneins (section ZD).

        Commentaires :

        Sur cette feuille il y a uniquement les parcelles de 54 à 57.

        
        
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  768 W 14 - Beaupont (1968-2000)
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    768 W 14 - Plans parcellaires (1968-2000)

    Typologie : plan

    
    
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      768 W 14 - Remembrement (1968-2000)
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        768 W 14-1 - Tableau d'assemblage : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-2 - Tableau d'assemblage : feuille 2 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-3 - Tableau d'assemblage : feuille 3 (2000)

        

        
        
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        768 W 14-4 - Tableau d'assemblage : feuille 4 (2000)

        

        
        
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        768 W 14-5 - Section ZA : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-6 - Section ZB : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-7 - Section ZC : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-8 - Section ZD : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-9 - Section ZE : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-10 - Section ZH : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-11 - Section ZI : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-12 - Section ZK : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-13 - Section ZL : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-14 - Section ZM : feuille 1 (1968)

        

        
        
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        768 W 14-15 - Section ZN : feuille 1 (2000)

        

        Présentation du contenu :

        Zone prise sur les sections ZA et ZB.

        
        
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        768 W 14-16 - Section ZO : feuille 1 (1968)

        

        Présentation du contenu :

        Zone prise sur les sections ZB et ZC.

        
        
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        768 W 14-17 - Section ZP : feuille 1 (1968)

        

        Présentation du contenu :

        Zone prise sur les sections ZE et ZH.

        
        
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        768 W 14-18 - Section ZR : feuille 1 (1968)

        

        Présentation du contenu :

        Zone prise sur les sections ZH et ZI.

        
        
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        768 W 14-19 - Section ZS : feuille 1 (1968)

        

        Présentation du contenu :

        Zone prise sur les sections ZK et ZL.

        
        
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        768 W 14-20 - Section ZT : feuille 1 (1968)

        

        Présentation du contenu :

        Zone prise sur les sections ZK, ZL et ZM.

        
        
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  1644 W 5, 768 W 15 - Béligneux (1983)
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    1644 W 5, 768 W 15 - Plans parcellaires (1983)

    Typologie : plan

    
    
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      1644 W 5, 768 W 15 - Remembrement (1983)